Déposée le 21 janvier 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOAVALMI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « GRAIN DE COULEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-09 du 1 mars 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOAVALMI domicilié(e) ZA - 69170 - VALSONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 069 542 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOAVALMI domicilié(e) ZA - 69170 - VALSONNE - France.
La marque GRAIN DE COULEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3142701.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOAVALMI, SARL - ZA - 69170 - VALSONNE - France - SIREN 349069542
SOAVALMI - ZA - 69170 - VALSONNE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-26
Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09
Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2011 n°2485157 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-11-25
Tissus, couvertures de lits et de tables, linge de maison, tentures murales en textile. Vêtements, foulards, carrés, cravates. Services de gravure, de photogravure, de photocomposition, d'imprimerie, d'impression de dessins sur tissus, d'impression numérique. Services de dessinateurs de créations textiles, services de dessinateurs industriels.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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